16 octobre 2020

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Réunion du Conseil Municipal le mardi 27 octobre


Le Conseil Municipal se réunira à huis clos le mardi 27 octobre 2020 à 18h00. Vous aurez cependant la possibilité de suivre en direct les débats via le lien ci-après à partir de 18h00.

Conseil en direct

ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 OCTOBRE 2020

Compte-rendu de décision prise le 9 octobre 2020 en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

1 – Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 29 septembre 2020.

2 – Administration Générale.

2-1 – Mise en place d’une Commission Communale pour l’Accessibilité.

2-2 – Modalités de dépôt des listes – Commission de Délégation de Service Public.

2-3 - Règlement intérieur du Conseil Municipal.

2-4 – Renouvellement des membres de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la CAHC.

3 – Délibérations « Finances et Marchés Publics ».

3-1 – Actualisation de l’AP-CP : Opération 101- Réhabilitation / reconstruction de la Piscine Municipale.

3-2 - Budget 2020 - Décision modificative n°1.

3-3 – Budget 2021 – Section d’investissement – Autorisation spéciale.

3-4 – Avenant n°1 – Lot 1 : gros œuvre - Marché public de réhabilitation et d’extension de la Piscine Municipale.

3-5 – Avenant n°2 – Lot 1 : gros œuvre - Marché public de réhabilitation et d’extension de la Piscine Municipale.

3-6 – Avenant n°2 – Lot 8 : chauffage ventilation/plomberie sanitaire - Marché public de réhabilitation et d’extension de la Piscine Municipale.

3-7 – Avenant n°1 – Lot 9 : traitement de l’eau - Marché public de réhabilitation et d’extension de la Piscine Municipale.

3-8 – Avenant n°1 – Lot 15 : VRD/Aménagement des espaces verts - Marché public de réhabilitation et d’extension de la Piscine Municipale.

3-9 – Avenant n°5 – Marché public d’exploitation du chauffage.

3-10 – Perception, contrôle et reversement de la taxe communale sur la consommation finale d’électricité par la FDE.

3-11 – CCAS – Acompte 2021.

3-12 – Convention d’adhésion au service de paiement en ligne Payfip.

3-13 – Budget Principal - Admission en non-valeur.

3-14 - Garantie d’emprunt – Leforest cité du Planty –Réhabilitation de 100 logements.

3-15 – Tarifs des Accueils de Loisirs sans Hébergement.

4 – Délibérations « Travaux, Urbanisme, Développement Durable, Citoyenneté ».

4-1- Demande de participation du Conseil Départemental au titre du dispositif MMU.

4-2 - Demande de participation du Conseil Départemental au titre du dispositif Voie Douce. 5 – Délibérations « Enseignement, Sport, Culture, Associations, Animation, Petite Enfance, Jeunesse ».

5-1 – Tarification des manifestations culturelles 2021.




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