Dans cette rubrique, vous pouvez consulter les délibérations du Conseil Municipal et les comptes-rendus des séances. Les décisions du maire sont aussi reprises dans les délibérations sous forme de compte-rendu.
Si vous souhaitez consulter les nouveaux arrêtés du maire ou les décisions répondant désormais à une publication obligatoire sur le site de la ville, cliquez sur l’icône correspondante…
Après chaque Conseil Municipal, un procès-verbal doit être établi et publié . Il reprend de façon succincte les délibérations. L’ensemble des délibérations doit également être consultable sur le site pendant au moins 2 mois après sa publication.
Les délibérations restent toutefois consultables directement en mairie via les registres des Conseils Municipaux.
Vous pouvez également suivre les débats en vidéo ou audio
Conseil municipal du 6 mars 2025
Vous pouvez consulter l’ensemble des délibérations en cliquant sur le document “Extrait du registre des délibérations” ou alors visualiser une seule délibération en cliquant sur celle qui vous intéresse dans l’ordre du jour…
ORDRE DU JOUR
- Compte-rendu des décisions prises du 04 décembre 2024 au 26 février 2025 en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- 1 – 1 Débat d’Orientation Budgétaire 2025
- 1 – 2 Justification de l’utilisation des crédits D.S.U. 2024
- 1 – 3 Subvention année 2025 – École des jeunes sapeurs-pompiers de la CAHC
- 1 – 4 Fonds de concours CAHC en fonctionnement – piscine 2024
- 2 – 1 Demande de subvention FIPD – volet sécurisation des établissements scolaires (Voltaire)
- 2 – 2 Demande de subvention DETR – Toiture salle des fêtes
- 2 – 3 Demande de subvention DSIL – Toiture salle des fêtes
- 2 – 4 Demande de subvention DETR – Presbytère
- 2 – 5 Demande de subvention DSIL– Presbytère
- 2 – 6 Demande de subvention DETR – Anciennes écuries
- 2 – 7 Demande de subvention DSIL – Anciennes écuries
- 3 – 1 Adhésion à la Médiation Préalable Obligatoire (MPO) auprès du Centre de Gestion du Pas-de-Calais
- 3 – 2 Tableau des emplois et créations de postes 2025
Conseil municipal du 17 décembre 2024
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ORDRE DU JOUR
- Compte-rendu des décisions prises du 09 septembre au 04 décembre en application de l’article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
- 1 –1 Avenant n°4 – Marché Public n°21.08 : Exploitation des installations de chauffage, de ventilation, de production d’eau chaude sanitaire et de traitement d’eau
- 1 – 2 Avenant n°3 – Marché Public n°22.03 : Reprise et achèvement des travaux de gros œuvre – Réhabilitation et extension de la piscine municipale
- 1 – 3 Avenant n°4 – Marché Public n°2018.07 : Réhabilitation et extension de la piscine municipale – Lot n°4 : Equipements vestiaires / Piscine
- 1 – 4 Avenant n°7 – Marché Public n°2018.07 : Réhabilitation et extension de la piscine municipale – Lot n°8 : Chauffage ventilation – Plomberie sanitaire
- 1 – 5 Avenant n°4 – Marché Public n°2018.09 : Réhabilitation et extension de la piscine municipale – Lot n°10 : Charpente – Ossature bois
- 1 – 6 Avenant n°5 – Marché Public n°2018.12 : Réhabilitation et extension de la piscine municipale – Lot n°14 : Carrelage – Grès cérame et grès émaillé
- 1 – 7 Tarification des manifestations culturelles
- 2– 1 Subventions exceptionnelles aux associations pour leur participation à venir à l’organisation du Marché de Noël
- 2 – 2 Vote d’une subvention exceptionnelle à l’association Leforest Karaté Shotokan
- 2 – 3 Acquisition d’une mallette des tests psychométriques dans le cadre du RASED avec la commune d’Evin-Malmaison
- 2 – 4 Demande de subvention auprès de la Fédération Français de Football pour l’installation d’éclairage LED au stade POREZ dans le cadre du Fonds d’Aide au Football Amateur (F.A.F.A)
- 2 – 5 Subvention exceptionnelle – Association « Amicale du personnel communal »
- 2 – 6 Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement – Section Ados
- 2 – 7 Tarifs des accueils de loisirs sans hébergement
- 2 – 8 Tarifs de l’accueil périscolaire
- 2 – 9 Tarifs de l’accueil de loisirs permanents du mercredi
- 3 – 1 Vente de la parcelle cadastrée section AK n°16P située au lieu-dit le Comble sud rue Marceau
- 3 – 2 Convention de versement par la CAHC d’une participation financière au titre des fonds de concours spécifique en faveur de la transition écologique – Opération d’intérêt communautaire – Opération de travaux rue Kléber
- 3 – 3 Convention de versement par la CAHC d’une participation financière au titre des fonds de concours fongibles en faveur de la transition écologique – Plan lumière
- 3-4 Demande de subvention « sauvegarde du patrimoine communal »
- 4 – 1 Mise en place de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement des policiers municipaux
- 4 – 2 Evolution tarifaire au 1er janvier 2025 et prolongation de la convention de participation du volet santé d’une année supplémentaire – CDG62
- 4 – 3 Participation prévoyance
- 5 – 1 Rapport d’activité 2023 de la Communauté d’Agglomération Hénin Carvin
- 5 – 2 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’eau et d’assainissement de la CAHC – Exercice 2023
Conseil municipal du 17 septembre 2024
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Conseil municipal du 9 juillet 2024
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Conseil municipal du 14 mai 2024
Conseil municipal du 9 avril 2024
Conseil municipal du 19 mars 2024
Conseil municipal du 23 janvier 2024
Conseil municipal du 19 décembre 2023
Conseil municipal du 17 octobre 2023
Conseil municipal du 11 juillet 2023
Conseil municipal du 9 juin 2023
Conseil municipal du 30 mai 2023
Conseil municipal du 5 avril 2023
Conseil municipal du 7 mars 2023
Conseil municipal du 13 décembre 2022
Conseil municipal du 27 septembre 2022
Conseil municipal du 21 juin 2022
